Marque expirée - Marque en non vigueur

OfficiQual
Gilles Lamothe
Marie-Cécile Juliand
Richard Juliand

Numéro de dépôt :
3465710
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
OfficiQual de Gilles Lamothe

Présentation de la marque OfficiQual

Déposée le 24 novembre 2006 par Gilles Lamothe, Marie-Cécile Juliand, Richard Juliand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OfficiQual »

Les déposants sont Gilles Lamothe domicilié(e) 2 Le Village,01800 SAINT ELOI - 01800 - France, Marie-Cécile Juliand domicilié(e) 22 Avenue de la Paix,38690 LE GRAND TEMPS - 38690 - France, Richard Juliand domicilié(e) 22 Avenue de la Paix,38690 LE GRAND TEMPS - 38690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Lamothe domicilié(e) 2 Le Village,01800 SAINT ELOI - 01800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OfficiQual est expirée depuis le 24 novembre 2016.

Gilles Lamothe a également déposé les autres marques suivantes : METAPROFAB


Gilles Lamothe - 2 Le Village,01800 SAINT ELOI - 01800 - France

Marie-Cécile Juliand - 22 Avenue de la Paix,38690 LE GRAND TEMPS - 38690 - France

Richard Juliand - 22 Avenue de la Paix,38690 LE GRAND TEMPS - 38690 - France


Gilles Lamothe - 2 Le Village,01800 SAINT ELOI - 01800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de formations.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches judiciaires ; recherches scientifiques à but médical ; Rédaction de texte non publicitaire (rédaction, élaboration, maintenance et suivi des fiches qualité, management, cohésion, études des procédures qualités).

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ;